MENTIONS LÉGALES
1. Présentation de l’association
Le présent site internet est édité par :
SECTION DANSE MODERN’JAZZ « Ecole de Danse LM », Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Déclarée à la Préfecture de RENNES le 02/01/2025
Numéro RNA : W353009155
Numéro SIRET : 39974096800017
Siège social : 1 rue de Macéria – 35520 LA MEZIERE
danseslm@hotmail.fr
Directeur de la publication :
LEMONNIER Valérie, en qualité de Présidente de l’Association
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
02 switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de l’association SECTION DANSE MODERN’JAZZ « Ecole de Danse LM », sauf mentions contraires.
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· les inscriptions aux cours
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.